Mentions légales

Propriétaire :

Les Artisans de l’Arbre
Siège social : Route de la Garenne 41, Case Postale 457, 1214 Vernier, Genève
+41 22 341 47 70
mail@adela.ch

Responsable des publications et développeur :

Anne-Sophie Bravo Martin
Cytokeen Studio
Design graphique et conseil en communication
Siège social : 62, rue Hector Berlioz 01000 Bourg-En-Bresse
www.cytokeen.net

Hébergeur du site et du nom de domaine :

SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
www.ovh.com

Crédits photos :

Paul-Aurélien COMBRE
www.livedocs.tv
Ariane Lamarsaude
www.facebook.com/FelixetArianePhotoNature

Déclaration CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, www.cnil.fr.

Données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles, à l’exception du formulaire présent sur la page « Contact ». Il vous est alors demandé de communiquer vos nom, prénom et adresse e-mail. Vous êtes libre de communiquer également votre numéro de téléphone. Si vous préférez refuser de fournir ces données, vous ne pourrez alors pas utiliser le formulaire de contact. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les données récoltées par l’intermédiaire de ce formulaire ne seront ni cédées ni vendues à un tiers.

Propriété intellectuelle

Les logos, photos, illustrations, textes, ou tout autre élément apparaissant sur ce site sont la propriété respective de leurs auteurs et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucun élément ne peut être reproduit, modifié, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre en justice tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.